Mentions légales

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site Internet du Groupe CONSORT (ci-après désigné le « Site »).

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IDENTIFICATION :

CONSORT NT, société anonyme au capital de 1 760 980 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 389 488 016.

Adresse email – contact@consort-group.com

Tel – +33 1 40 88 05 05

Numéro de TVA intracommunautaire – FR 23 389488016

Responsable de la publication – Nathalie CHOVE LEGRE, Directeur Communication & Marketing

Hébergeur du site – Qomino SAS – 69 Avenue de Bonneuil – 94210 La Varenne Saint Hilaire
– tel : +33 9 54 24 04 19

Déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : n°2043451.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les informations ou documents de toute nature (notamment les textes, photographies, vidéos, éléments graphiques) contenus dans le Site ou le composant sont soit la propriété de CONSORT NT ou des sociétés du groupe CONSORT, soit sont utilisés par CONSORT NT ou les sociétés du groupe CONSORT avec l’accord des titulaires des droits.

Le Site et l’ensemble de ses éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du Site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de CONSORT NT. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires, sur les fondements notamment d’une violation du droit d’auteur, du droit à l’image, ou de toute autre réglementation applicable.

Vous reconnaissez enfin que l’établissement d’un lien vers l’une quelconque des pages composant le Site requiert l’autorisation expresse du Directeur de publication du Site.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de la Société, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la Société.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Responsable de traitement : CONSORT NT, société anonyme au capital de 1 760 980 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 389 488 016.

Vous acceptez qu’en nous transmettant à partir du Site des données à caractère personnel, lors notamment d’une inscription ou d’une candidature, nous puissions les traiter de manière automatisée et les conserver pendant la durée nécessaire à leur traitement. Vos données personnelles ne sont pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités décrites précédemment ou sous les formulaires de collecte. Elles sont uniquement conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités.

Pour pouvoir exercer votre droit d’accès, de suppression et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative vous concernant figurant dans les fichiers de CONSORT NT ou d’une des sociétés du groupe CONSORT, vous pouvez contacter par courrier le Directeur de publication à l’adresse suivante :

 

Nathalie CHOVE LEGRE, Directeur Communication & Marketing

CONSORT NT

58 Boulevard Gouvion Saint Cyr

75017 Paris

 

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Vos données personnelles sont susceptibles d’être communiquées exclusivement à certains départements du responsable du traitement ou de ses filiales détenues directement ou indirectement, ainsi qu’à certains partenaires, distributeurs indépendants ou sous-traitants à des fins d’analyses et d’enquêtes.

Le groupe CONSORT ne transfère pas de données personnelles en dehors de l’Union Européenne dans le cadre des activités du Site sauf mention explicite.

Le groupe CONSORT met en œuvre des mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et, notamment, pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

 

RESPONSABILITE – ABSENCE DE GARANTIE

CONSORT NT et les sociétés du groupe CONSORT s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour vous permettre de consulter et d’utiliser les informations contenues sur le Site mais décline, compte tenu de la nature de l’Internet et notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, toute responsabilité en cas de difficulté d’accès ou d’interruption dans la connexion. En outre, CONSORT NT et les sociétés du groupe CONSORT  se réservent le droit, pour toute raison et à leur seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.

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ENGAGEMENT DE L’UTILISATEUR

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DERNIERE REVISION : Mars 2017

 

CRÉATION DU SITE INTERNET

Design, conception technique : Agence Anaka

Développement : Deadwater – Quentin Petitjean EIRL – Antoine Bourry

Crédits photos : Bruno Lévy, Alexis Frespuech, Shutterstock.com

Crédits vidéos : Oursicate,  Comillus